Les règles d’urbanisme applicables au territoire communal de Frouard sont celles du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Bassin de Pompey.

Vous pouvez consulter l’ensemble du PLUi du Bassin du Pompey par le lien suivant : https://plui.bassinpompey.fr/consulter

 

 

Plan de Zonage :

FROUARD (commune complète)

FROUARD (secteur urbanisé)

 

 

Règlement Ecrit :

Règlement (global)

Dispositions Générales

Zone UA

Zone UC

Zone UE

Zone UH

Zone UJ

Zone 1AUa

Zone 1AUdC

Zone 1AUdECP

Zone 1AUe

Zone 1AUhCH

Zone 1AUhS

Zone 1AUh2

Zone 1AUh3

Zone 2AU

Zone A

Zone N