Année 2023
Arrêtés
- Circulation pendant les Frouardies 2023
- Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation
- Ouverture et fermeture chasse 2023-2024
- ACCA 2023-2024
- Autorisation de circulation de stationnement
- Pose d'échafaudage rue de l'embanie
- Pose d'échaffaudage rue de l'hotel de ville
- Bassin de Pompey, vente muguet 1er mai sur l'ensemble des communes
- lancement demarche modification simplifiee PLUI - partie 2
- lancement demarche modification simplifiee PLUI - partie 1
- Blacage de rues - avril/mai 2023
- Contrôle sanitaire AEP - Transmission d'un bulletin d'analyse du contrôle sanitaire des eaux
- Contrôle mécanique de l'éclairage
- Travaux d'application des enrobés av. de la Libération
- Fermeture AGV dans le cadre de travaux entretien annuel
- Contrôle sanitaire AEP - Transmission d'un bulletin d'analyse du contrôle sanitaire des eaux
- Travaux Avenue de la Libération
- Arrêté préfectoral autorisant - VAL DE LORRAINE CLASSIC - 25 et 26 Mars 2023
- n° 160323 AP AGREMENT GPP Julien CLEMENT
- n° 2023/DDT/ABER/86 autorisant la destruction de sanglier sur la commune
- Renouvellement d'agrément pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement
Décisions
- Décision 2023-1 - Contrat de maintenance du logiciel Amethyste – Société Sistec
- Décision 2023-2 - Convention d’assistance à la consultation des marchés d’assurances – CAP Service Public
- Décision 2023-3 - Convention de formation « bilan de compétences » avec le CCI Formation-EESC-CIBC
- Décision 2023-4 - Contrat relatif à la prestation – Compagnie Astrotapir – Mission Insoumission
- Décision 2023-5 - Contrat relatif à la prestation – Compagnie « La Mâchoire 36 » - Spectacle « disparaître, fantômes »
- Décision 2023-6 - Conventions de partenariat Forfait de base et garanties de protection sociale complémentaire risque prévoyance – Centre de Gestion 54 – Avenant n° 1
- Décision 2023-7 - Convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres – Fondation d’entreprise CLARA
- Décision 2023-8 - Contrat de maintenance et service d’entretien de l’ascenseur de l’Hôtel de ville – Schindler
- Décision 2023-9 - Contrat relatif à la prestation – Margot Joyes – Contre soirée des enfants
- Décision 2023-10 - Marché public « achat de produits d’entretien et petit matériel » - Lot 1 (produits d’entretien) - Attribution
- Décision 2023-11 - Marché public « achat de produits d’entretien et petit matériel » - Lot 2 (achat de petits matériels et accessoires) - Attribution
- Décision 2023-12 - Contrat relatif à la prestation – Auriane Dallé – Contre soirée des enfants
- Décision 2023-13 - Contrat relatif à la prestation – Rebecca Joanas – Atelier théâtre et représentation
- Décision 2023-14 - Contrat relatif à la prestation – Alexandra Prat – Ateliers de sophrologie