Année 2023 & 2024
Arrêtés
- DDT 54 - Arrêté pêche 2025
- Les Foulées Roses Frouard 2024
- Placement d'un animal dans un lieu de dépôt pour divagation - serpent des blés
- SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DE LA RÉGION GRAND EST
- AVIS D’OUVERTURE D’UNE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
- Arrêté préfectoral modifié pour pénétrer dans les propriétés privées
- Frouardies - éd. 2024
- Préfecture 54 - Posture vigipirate : passage en vigilance "urgence attenta
- Arrêté CCBP - Le 06 avril - Mairie - Parking de la mairie - stationnement d'un bus dans le cadre de la manifestation CIFA
- Arrêté CCBP - du 08 au 26 avril - VEOLIA - RD 657, rue de Metz, de l'Embanie, de l'ancien Port, du Vieux port - Travaux de suppression de canalisation AEP
- Frouard, Pompey, Custines, ODP, Course les 10 km des Confuences
- Arrêté pour le défilé du Carnaval
- Arrêté préfectoral modificatif journées nationales de quêtes sur voie publique 2024
- Arrêté CCBP - du 29 janvier au 10 janvier 2025 - Sté EUROVIA - travaux de maintenance et d'entretien courant
- Arrêté CCBP - du 29 janvier au 31 décembre 2024 - Sté AXIMUM - Travaux entretien et création marquage routier
- Appel à projets - journée nationale de la résilience
- Arrêté préfectoral sécheresse - passage en alerte renforcée
- Arrêté préfectoral - mesures de restriction emploi du feu
- Circulation pendant les Frouardies 2023
- Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation
- Ouverture et fermeture chasse 2023-2024
- ACCA 2023-2024
- Autorisation de circulation de stationnement
- Pose d'échafaudage rue de l'embanie
- Pose d'échaffaudage rue de l'hotel de ville
- Bassin de Pompey, vente muguet 1er mai sur l'ensemble des communes
- lancement demarche modification simplifiee PLUI - partie 2
- lancement demarche modification simplifiee PLUI - partie 1
- Blacage de rues - avril/mai 2023
- Contrôle sanitaire AEP - Transmission d'un bulletin d'analyse du contrôle sanitaire des eaux
- Contrôle mécanique de l'éclairage
- Travaux d'application des enrobés av. de la Libération
- Fermeture AGV dans le cadre de travaux entretien annuel
- Contrôle sanitaire AEP - Transmission d'un bulletin d'analyse du contrôle sanitaire des eaux
- Travaux Avenue de la Libération
- Arrêté préfectoral autorisant - VAL DE LORRAINE CLASSIC - 25 et 26 Mars 2023
- n° 160323 AP AGREMENT GPP Julien CLEMENT
- n° 2023/DDT/ABER/86 autorisant la destruction de sanglier sur la commune
- Renouvellement d'agrément pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement
Décisions & délibérations
- Délibérations SCoT Sud 54 - affichage
- Décision 2023-1 - Contrat de maintenance du logiciel Amethyste – Société Sistec
- Décision 2023-2 - Convention d’assistance à la consultation des marchés d’assurances – CAP Service Public
- Décision 2023-3 - Convention de formation « bilan de compétences » avec le CCI Formation-EESC-CIBC
- Décision 2023-4 - Contrat relatif à la prestation – Compagnie Astrotapir – Mission Insoumission
- Décision 2023-5 - Contrat relatif à la prestation – Compagnie « La Mâchoire 36 » - Spectacle « disparaître, fantômes »
- Décision 2023-6 - Conventions de partenariat Forfait de base et garanties de protection sociale complémentaire risque prévoyance – Centre de Gestion 54 – Avenant n° 1
- Décision 2023-7 - Convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres – Fondation d’entreprise CLARA
- Décision 2023-8 - Contrat de maintenance et service d’entretien de l’ascenseur de l’Hôtel de ville – Schindler
- Décision 2023-9 - Contrat relatif à la prestation – Margot Joyes – Contre soirée des enfants
- Décision 2023-10 - Marché public « achat de produits d’entretien et petit matériel » - Lot 1 (produits d’entretien) - Attribution
- Décision 2023-11 - Marché public « achat de produits d’entretien et petit matériel » - Lot 2 (achat de petits matériels et accessoires) - Attribution
- Décision 2023-12 - Contrat relatif à la prestation – Auriane Dallé – Contre soirée des enfants
- Décision 2023-13 - Contrat relatif à la prestation – Rebecca Joanas – Atelier théâtre et représentation
- Décision 2023-14 - Contrat relatif à la prestation – Alexandra Prat – Ateliers de sophrologie
- Décision 2023-15 - Contrat relatif à la prestation - CIE Rouge Carmin - Spectacle Mon Monstre à Moi
- Décision 2023-16 - Contrat relatif à la prestation - CIE Sacekripa - Spectacle Vrai
- Décision 2023-17 - Contrat relatif à la prestation - Ass Termine Boisson - Sêctacme Carrousel Titanos
- Décision 2023-18 - Contrat relatif à la prestation - Ass Spraylab - Atelier sérigraphie
- Décision 2023-19 - Contrat relatif à la prestation - Zieut édition - atelier création de badges
- Décision 2023-20 - Contrat de mise à disposition et d'entretien d'une fontaine sur réseau d'eau chaude et froide
- Décision 2023-21 - Contrat de nettoyage - degraissage et mise en propreté des circuits d'extractions des buées grasses en cuisines sur deux sites
- Décision 2023-22 - Contrat de maintenance et d'entretien des défibrilateurs
- Décision 2023-23 - Convention de mise à disposition de salle à la Maison Prévert - CD 54
- Décision 2023-24 - Convention de partenariat entre la ville et l'ass. les Frouardies
- Décision 2023-25 - Contrat relatif à la prestation - swank films distribution france - projection imitation game
- Décision 2023-26 - Contrat de maintenance et d'entretien de l'élévateur de l'espace Ermitage
- Décision 2023-27 - Contrat de maintenance et d'entretien de l'élévateur du TGP
- Décision 2023-28 - Contrat d'entretien et de dépannage de l'ascenseur de l'espace 89
- Décision 2023-29 - Convention de mise d'accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel
- Décision 2023-30 - Contrat relatif à la prestation - Alexandra Prat - atelier de sophrologie
- Décision 2023-31 - Prestation relative au concert à inventer - cie du Coin / avenant 1
- Décision 2023-32 - Convention de mise à disposition de salle à la Maison prévert - ass. e-frouard
- Décision 2023-33 - Renouvellement tacite d'un contrat de location pour un terminal de paiement électronique - régie de recettes
- Décision 2023-34 - Contrat relatif à la prestation - Rebecca Joanas - Ateliers théâtre
- Décision 2023-35 - Contrat relatif à la prestation - le plus petit spectacle possible - spectacle Mobylette
- Décision 2023-36 - Contrat prestation nettoyage complet de la vitrerie intérieur et extérieure - Aquanet Propreté
- Décision 2023-37 - Ecole de musique - maintien du tarif : instrument sup. 3/4h
- Décision 2023-38 - Contrat de maintenance des progiciels siècle et siècle comedec - société logitud
- Décision 2023-39 - Remboursement sinistre - bris de vitre - espace 89
- Décision 2023-40 - Contrat de service de vérification périodique et technique des installations gaz dans les bâtiments communaux et vérifications perches scénique théâtre - Qualiconsult
- Décision 2023-41 - Convention de mise à disposition de salle à la Maison Prévert - ass. les Francas - organisation du centre de loisirs
- Décision 2023-42 - Convention de mise à disposition de salle à la Maison Prévert - ass. les Francas - EVS
- Décision 2023-43 - Convention de formation professionnelle avec l'ass. des bibliothèques de France
- Décision 2023-44 - Diffusion du film : le chant des vivants - suivi d'un échange avec la réalisatrice - société la 25ème heure distribution
- Décision 2023-45 - Ass. Accès culture - spectacle : il va ou le blanc de la neige quand elle fond ? en langue des signes française
- Décision 2023-46 - Diffusion du film : le voyage dans la lune - société ADAB Projections
- Décision 2023-47 - Contrat relatif à la prestation d'art en production - spectacle trop près du mur par Typhus Bronx
- Décision 2023-48 - Diffusion du film : de l'autre côté du ciel - société art house films
- Décision 2023-49 - Intervention des réalisateurs du film Chaylla - société charbon production
- Décision 2023-50 - Contrat relatif à la prestation de l'ass. ak entrepôt - spectacle mots premiers
- Décision 2023-51 - Contrat : les films du preau relatif aux droits d'utilisation
- Décision 2023-52 - Contrat avec la société gebeka films - film calamity
- Décision 2023-53 - Contrat avec la société folimage - film : en attendant la neige
- Décision 2023-54 - Contrat avec la société gebeka films film : la cabane aux oiseaux
- Décision 2023-55 - Contrat relatif à la prestation de l'association rouelle et radis - lancement de saison
- Décision 2023-56 - Contrat relatif à la prestation de l'association : collectif sauf le dimanche - spectacle : ma maitresse ?
- Décision 2023-57 - Contrat avec la société haut et court distribution reltif à la diffusion du film : dounia, la princesse d'Alep
- Décision 2023-58 - Contrat ave cla société haut et court distribution - film : le peuple loup
- Décision 2023-59 - Contrat avec la société novanima - diffusion du film : chaylla
- Décision 2023-60 - Contrat relatif à la prestation de la compagnie : en attendant - spectacle : à l'ombre d'un nuage
- Décision 2023-61 - Contrat avec la société Family Films - diffusion du film Nocturna
- Décision 2023-62 - Contrat relatif à la prestation de la compagnie théâtre du prisme - spectacle : rules for living ou les règles du je(u)
- Décision 2023-63 - Convention relative à la prestation de l'association rouelle et radis - restauration des artistes dans le cadre de la saison culturelle 2023/24
- Décision 2023-64 - Contrat relatif à la prestation de lassociation compagnif viracochabestioles - spectacles Hippocampe
- Décision 2023-65 - Contrat relatif à la prestation de l'association PJPP - spectacle : les galets au tilleul sont plus petits qu'au Havre
- Décision 2023-66 - Convention relative à la prestation de l'artiste Olivia Sadier - atelier jeu video Gouache et Gaming
- Décision 2023-67 - Convention relative à la prestation de Stéphanie Dam - conférence théâtralisée
- Décision 2023-68 - Contrat relatif à la prestation de la compagnie MMM - spectacle : Tant bien que mal
- Décision 2023-69 - Convention relative à la prestation de l'association rouelle et radis - fourniture de boissons et collations - saison culturelle 2023/24
- Décision 2023-70 - Convention relative à la prestation de noemie Loisant - contre soirée des enfants
- Décision 2023-71 - Contrat relatif à la prestation le chat borgne théâtre - il va ou le blanc de la neige quand elle fond ?
- Décision 2023-72 - Convention relative à la prestation de l'association la mutinerie - lancement de saison
- Décision 2023-73 - Convention relative à la prestation de stéphane papoz - lancement de saison
- Décision 2023-74 - Contrat relatif à la mise en oeuvre d'un atelier au collège J Lurçat
- Décision 2023-75 - Convention relative à la prestation d' Alexandra Pratt - atelier sophrologie
- Décision 2023-76 - Convention relative à la prestation de rebecca joanas - atelier théâtre
- Décision 2023-77 - Prestation de la compagnie Loba - spectacle : Bagarre
- Décision 2023-78 - Convention relative à la prestation d'Amandine Piu - atelier de construction de leporello
- Décision 2023-79 - Contrat de cession des droits d'utilisation d'illustrations - Galingale
- Décision 2023-80 - Convention relative à la prestation de l'artiste Barbara Bellier - contre soirées des enfants
- Décision 2023-81 - Remboursement de frais d'intervention de la société Malezieux à Mme Aubert
- Décision 2023-82 - Convention de controle technique et de vérifications techniques - qualiconsult
- Décision 2023-83 - Contrat relatif à la prestation de rodeo théâtre - l'éloge des araignées
- Décision 2023-84 - Convention de partenariat - ass Rouelle et radis
- Décision 2023-85 - Convention relative à la prestation de Barbara Bellier - contre soirées des enfants
- Décision 2023-86 - Convention relative à la prestation de Noémie Loisant - contre soirées des enfants
- Décision 2023-87 - Contrat de maintenance, d'hébergement et abonnement du progiciel et du portail orphee c3rb
- Décision 2023-88 - Convention de mise à disposition de salle à la Maison Prévert - ccbp
- Décision 2023-89 - Convention de formation professionelle avec l'association des francas 54
- Décision 2023-90 - Bail à ferme
- Décision 2023-91 - Contrat relatif à la prestation de la compagnie la muette - footcinella